Comment Savoir si une Musique est Libre de Droit ? ⚠️

Les Musiques Libres de Droit

Vous avez donc créé une vidéo pour YouTube, Instagram, Facebook ou autre, et vous voulez y utiliser une chanson. Pas si vite ! Vous devrez d'abord savoir si cette chanson est protégée par des droits d'auteur. Si ce n'est pas le cas, votre vidéo risque d'être strike copyright et dans le pire des cas, votre chaîne entière peut être supprimée. Mais comment savoir si une chanson est protégée par le droit d'auteur ?

Nous allons voir ce qu'est exactement le droit d'auteur, ce qu'il signifie pour vous en tant que créateur et comment savoir si une musique est libre de droit.

Qu'est-ce Que la Musique Protégée par des Droits d'Auteur ? ©

Un morceau de musique protégé par des droits d'auteur a pour but de protéger la propriété intellectuelle de ses créateurs en leur donnant, à eux et à eux seuls, le droit exclusif d'utiliser leur œuvre comme ils le souhaitent. Toute autre personne doit obtenir l'autorisation, ou une licence, du détenteur des droits d'auteur pour utiliser sa chanson, généralement contre rémunération.

Toute la Musique est-elle Protégée par des Droits d'Auteur ? 📜

En vérité, presque toute la musique est protégée par des droits d'auteur. Mais ce qui compte le plus en termes de restrictions imposées à cette musique, c'est la manière dont vous l'utilisez. Cependant, il existe quelques cas où une chanson ou un morceau de musique est libre de droits :

1. La musique du domaine public

La musique du domaine public est une musique que tout le monde peut utiliser sans autorisation. Il y a quelques critères qui font qu'un morceau de musique tombe dans la catégorie du domaine public :

• Si la chanson a été créée avant l'existence du droit d'auteur (le premier acte de droit d'auteur a été créé en Grande-Bretagne en 1710).
  
  
• Si entre 50 et 70 ans se sont écoulés depuis la mort de l'auteur (selon le pays)
  
  
• Les œuvres créées avant 1978 dont les créateurs n'ont pas renouvelé leurs droits d'auteur ( vous pouvez faire des recherches auprès de Copyright France ).

2. Musique sous licence Creative Commons

L'utilisation de musique sous licence Creative Commons est gratuite. Toutefois, il existe certaines restrictions et exigences que vous devez respecter pour l'utiliser correctement, sans quoi vous commettrez une infraction au droit d'auteur. Il existe 6 licences Creative Commons différentes, chacune ayant ses propres directives.

3. Musique libre de droits

Une musique libre de droits élimine la nécessité de négocier les droits de licence avec les organisations de droits d'exécution (PRO). Ainsi, vous avez le droit d'utiliser la musique protégée par des droits d'auteur comme bon vous semble.

L'utilisation de musique libre de droits n'est généralement pas gratuite. Cependant, vous ne payez la licence qu'une seule fois ( généralement par le biais d'un abonnement à une plateforme comme Shutterstock ) et vous pouvez utiliser cette chanson.

L'utilisation de musique libre de droits sous licence dans vos vidéos présente de nombreux avantages par rapport au choix de chansons du domaine public ou sous licence Creative Commons.

• La qualité est bien meilleure
• Beaucoup plus de variété
• Meilleure interface utilisateur pour trouver ce que vous cherchez plus rapidement

Conseil important : Veillez à lire les conditions de licence de la plateforme libre de droits que vous comptez utiliser, car toutes les licences créées ne sont pas égales (nous y reviendrons plus tard). N'oubliez pas que l'utilisation de musique protégée par des droits d'auteur nécessite une licence. Vous pourriez avoir des problèmes juridiques si vous l'utilisez sans autorisation.

Quand est-il Possible D'utiliser de la Musique Protégée par des Droits d'Auteur ? ✅

Il existe quelques cas très spécifiques dans lesquels vous pouvez utiliser de la musique protégée par le droit d'auteur sans commettre d'infraction au droit d'auteur :

• Utilisation personnelle - Si la vidéo que vous réalisez est destinée à votre usage personnel et que vous n'avez pas l'intention de la monétiser, vous êtes libre de l'utiliser sans licence.
  
  
• Si vous possédez vous même les droits d'auteur de la chanson.
  
  
• Utilisation équitable - Si vous utilisez la vidéo à des fins éducatives ou pour commenter, critiquer ou parodier un morceau de musique, vous pouvez le faire sans licence.

⚠️ En ce qui concerne le dernier point, il est important de s'assurer que vous savez ce qu'est une parodie. Le géant de l'automobile Honda, par exemple, a été poursuivi pour violation du droit d'auteur par MGM en 1995, pour avoir utilisé la marque James Bond sans autorisation dans un but lucratif. Alors que Honda prétendait qu'il s'agissait d'une parodie et donc d'un usage loyal.

Le tribunal a rejeté la demande d'utilisation équitable de Honda, affirmant que la vidéo n'était pas une parodie de la marque James Bond. Alors assurez-vous que ce que vous faites est une parodie. Vous pouvez en juger par vous-même. En dehors de ces cas, vous devez demander l'autorisation du titulaire du droit d'auteur.

Comment Vérifier si une Chanson est Protégée sur YouTube ? ▶️

Étant donné qu'il s'agit du deuxième site le plus populaire sur Internet et du site de vidéos le plus populaire, le premier endroit à vérifier pour savoir si une chanson est protégée par des droits d'auteur est YouTube.

Pour ce faire, télécharger votre chanson sur YouTube et laissez le vérificateur de droits d'auteur vérifier s'il y a des problèmes de droits d'auteur. Voici comment procéder :

• Connectez-vous à votre compte YouTube, puis allez dans le Studio du créateur Youtube.
  
  
• Cliquez sur CRÉER dans le coin supérieur droit de la page, puis sur Télécharger des vidéos.
  
  
• Téléchargez une vidéo avec la chanson que vous voulez vérifier si elle est protégée par des droits d'auteur.
  
  
• Lorsque YouTube a fini de traiter votre vidéo, cliquez sur Vérifications.
  
  
• Si la chanson est libre de droits, vous verrez "Aucun problème trouvé" sous Droits d'auteur avec une coche verte sur la droite.
  
  
• Si la chanson est protégée par des droits d'auteur, vous verrez un point d'exclamation rouge près de la section Vérifications.
  
  

• Lorsque vous cliquez sur Vérifier, vous verrez les détails du droit d'auteur.

Comment Vérifier si une Chanson est Protégée sur Instagram et Facebook ? 📷

Instagram et Facebook disposent de systèmes automatisés qui reconnaissent si la chanson diffusée en arrière-plan de votre vidéo est soumise à des droits d'auteur. Cependant, vous ne pouvez pas le savoir avant d'avoir publié votre vidéo. Un avertissement apparaîtra s'il y a un problème de violation des droits d'auteur. Il vous demandera de changer la musique de fond de votre vidéo par une chanson qui n'est pas protégée par des droits d'auteur.

Comment Savoir si une Chanson est Protégée sur Twitch ? 🎮

Par le passé, Twitch n'a pas réussi à faire respecter ses propres règles en matière de droits d'auteur. Celles-ci interdisaient l'utilisation de musique non protégée par des droits d'auteur dans les flux ou les vidéos de mise en avant. Les conséquences de ce manquement se sont fait sentir en 2020, lorsque plusieurs utilisateurs de renom ont soudainement reçu des avertissements relatifs aux droits d'auteur et des avertissements de retrait DMCA.

Aujourd'hui, les règles musicales de Twitch sont devenues plus claires, et la plateforme a ajouté sa propre bibliothèque de musique autorisée par Twitch. Voici donc les seules sources de musique disponibles pour les streamers Twitch :

• La musique du domaine public ou Creative Commons.
• Chansons de la bibliothèque musicale de Twitch

• Musique libre de droits sous licence.

Puis-je Utiliser Seulement une Partie d'une Chanson ? 🎵

Même si vous utilisez quelques secondes d'une chanson sans autorisation, vous vous exposez au strike copyright. Cela ne veut pas dire que cela va arriver, mais cela arrive souvent. Les vérificateurs automatiques de droits d'auteur comme sur Instagram, Facebook et Twitch sont plus enclins aux erreurs et aux fausses déclarations de droits d'auteur. Les chances que vous vous en tiriez avec une violation de droits d'auteur sur IG ne sont pas élevées. De plus, le prix que vous paierez pour une violation du droit d'auteur est nettement plus dramatique que le paiement d'un abonnement mensuel à une plateforme de licence.

Puis-je Utiliser une Reprise d'une Chanson Populaire ? 🎤

Vous avez toujours besoin d'une licence. Dès qu'un artiste publie son œuvre, n'importe qui peut créer et distribuer son propre enregistrement de l'œuvre (  une reprise ) à condition d'obtenir une licence mécanique et de payer la redevance de celle-ci. Il se peut toutefois que vous ayez besoin de plus qu'une simple licence mécanique. Si vous voulez créer une vidéo de votre reprise sur YouTube et qu'elle soit massivement visionnée, vous aurez besoin d'une licence de synchronisation, qui couvre la combinaison du son avec une expérience visuelle - votre vidéo.

Que se Passe-t-il si J'utilise de la Musique Protégée sans Autorisation ? 🔒

La plupart du temps, il ne s'agit pas de savoir si une chanson est protégée par des droits d'auteur, mais de comprendre exactement ce que ces droits impliquent ou, en d'autres termes, quelles sont les restrictions. YouTube indique toutes les restrictions, y compris si la lecture est limitée dans certains pays. Les titulaires de droits d'auteur peuvent modifier leur politique et retirer toutes les vidéos contenant ces chansons. Si vous utilisez de la musique protégée par des droits d'auteur sans licence, vous risquez un strike copyright. 

YouTube peut bloquer votre vidéo et couper sa musique. Vous pouvez voir un message du type : "Cette vidéo contient une piste audio qui n'a pas été autorisée par tous les détenteurs de droits d'auteur. L'audio a été désactivé." Si vous avez obtenu l'autorisation d'utiliser la piste et que vous voyez toujours ce type de message, faites appel de la réclamation via votre tableau de bord YouTube.

L'autre restriction pour l'utilisation d'une œuvre protégée par le droit d'auteur est que vous ne pouvez pas monétiser la vidéo vous-même. La chanson peut être considérée comme de la "musique soutenue par des publicités", ce qui signifie que le détenteur des droits d'auteur peut afficher et monétiser des publicités dans votre vidéo YouTube. Vous risquez de ne pas pouvoir tirer de bénéfices monétaires du trafic et des lectures. C'est pourquoi l'acquisition d'une licence pour de la musique libre de droits est souvent la solution la plus simple et la plus facile à mettre en œuvre.

Récapitulatif 📝

Nous espérons que cet article vous a permis de comprendre comment savoir si une chanson est protégée par le droit d'auteur. Évitez les ennuis en étant intelligent et en respectant les règles. Vérifiez bien si la bande sonore de votre vidéo est en règle. Si vous voulez avoir l'esprit tranquille, votre meilleure option est d'utiliser de la musique libre de droits. Ainsi vous ferez preuve de professionnalisme et mettrez en avant vos qualités de cinéaste.

Également, nous espérons avoir répondu aux potentielles questions de nos lecteurs artistes et musiciens, qui souhaitent mettre leur musique sur les plateformes, tout en conservant leurs droits d'auteur.